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Conseil municipal du 26 mai 2021
Compte-rendu succinct
Délibérations :
LCR 2021-06-01 Budget principal - Exercice 2021 - Décision modificative n°1
LCR 2021-06-02 Dispositif d'aide exceptionnelle communale à l'immobilier d'entreprises
LCR 2021-06-03 Exonération du paiement des droits de voirie 2021 pour les terrasses des restaurants
LCR 2021-06-04 Autorisation d'occuper temporairement une emprise de la voie communale - Module de collecte des achats rue de la Sabretache
LCR 2021-06-05 Cession emprise aire de stationnement avenue Dutartre
LCR 2021-06-06 Enfouissement réseaux rue de Glatigny - Convention entre la commune et le SIGEIF - Avenant n°1
LCR 2021-06-07 Délégation de service public pour la gestion du marché forain - SAS LOISEAU MARCHES - Avenant n°2
LCR 2021-06-08 Accueils de loisirs et Sports Aventure - Modification des règles générales d'organisation
LCR 2021-06-09 Dépenses de fonctionnement de l'école Blanche de Castille - Participation de la commune - Année 2020 2021
LCR 2021-06-10 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques 2020 2021
LCR 2021-06-11 Desserte des écoles Perrault et Langevin - Mise en place d'un pédibus - Règles générales d'organisation
LCR 2021-06-12 Adhésion de la commune au groupement de commande du syndicat mixte ouvert Seine Yvelines Numérique
LCR 2021-06-13 Multi accueil des P'tits Rocs - Fermeture 4 semaines en été
LCR 2021-06-14 Instauration d'un droit de préemption urbain sur les zones urbaines PLU Rocquencourt
LCR 2021-06-15 Droit de préemption urbain renforcé - Modification des périmètres
LCR 2021-06-16 Adhésion à l'association Colosse aux pieds d'argile
LCR 2021-06-17 AVPU - Désignation des représentants
LCR 2021-06-18 Détermination du nombre d'adjoints
LCR 2021-06-19 Election des adjoints au maire
LCR 2021-06-20 Régime indemnitaire des élus - Modification
LCR 2021-06-21 Renouvellement de l'engagement relatif à la transmission dématérialisée des actes d'état civil vers l'INSEE
LCR 2021-06-22 Centre de vaccination contre la Covid 19 - Rémunération de vacations d'agents administratifs
